Vendredi 25 novembre, à 18 h 45 Assemblée Générale extraordinaire du club
LIEU : salle festive du Scarabée, 148 avenue Daniel Rops; 73000 CHAMBERY le HAUT
Objet : approbation des nouveaux Statuts et du Réglement intérieur
L'Assemblée Générale extraordinaire est ouverte à TOUS LES ADHERENTS du club.
Pourquoi réviser nos statuts et notre Règlement Intérieur qui datent de 2010 ?
- pour tenir compte de l’évolution du contexte législatif et règlementaire (place des mineurs, représentation féminine, etc.)
- pour tenir compte des exigences nouvelles des pouvoirs publics (et notamment des administrations ou des « subventionneurs »).
- pour bénéficier d’un agrément, (articles L. 121-1, L. 121-4 et R. 121-1 à R. 121-6 du code du sport),
- pour utiliser les moyens informatiques ( courriels et site internet) en tant que moyens de communication et de prises de décision.
18 h 45 : S'il y a plus de la moitié des adhérents présents (quorum), nous tiendrons une Assemblée Générale extraordinaire. Si ce n'est pas le cas, nous passerons à l'Assemblée Générale Ordinaire ce qui laissera le temps d'avoir plus de présents.
vers 20 h 15 si nous n'avons pas eu le quorum à 18 h 45, nous tiendrons alors l'Assemblée Générale extraordinaire où le quorum n'est pas requis. Il sera procédé à un vote et ces deux documents seront adoptés si les 2/3 des présents votent pour.
Les textes des projets de statuts et Règlement Intérieur sont à disposition des adhérents au local du club et peuvent être envoyés sur demande.
adressez vos questions avant l'A.G. aux 3 personnes suivantes:
Pour le Comité Directeur - Philippe Margry - Président
---- informations extraites des statuts -----
10.1a – Droit de vote
Tous les membres actifs figurant sur la liste des adhérents et à jour de cotisation ont droit de vote, quelle que soit la catégorie à laquelle ils appartiennent.
Les mineurs de moins de seize ans au jour de l'assemblée générale sont représentés par un représentant légal.
10.1b – Eligibilité
Les membres actifs sont éligibles à toutes les instances de l'association.
Les mineurs de seize ans révolus peuvent être élus au comité directeur avec l'accord écrit préalable de leur représentant légal.
Ils peuvent être élus au bureau dans les mêmes conditions.
Le vote par procuration n'est pas admis. Le vote par correspondance est admis selon les règles fixées par le règlement intérieur.
---- informations extraites du Règlement Intérieur -----
Vote par correspondance : Le vote par correspondance est autorisé. Les bulletins doivent être envoyés par voie postale ou remis au siège de l'association, contre récépissé, sous pli fermé avec double enveloppe : le bulletin de vote doit être inséré dans une enveloppe vierge, placée dans une enveloppe de transport portant au verso les nom et prénom de l'adhérent et son numéro de licence. Les enveloppes de transport avec cachet postal (ou mention de récépissé du siège) ne sont ouvertes qu'au début du scrutin par le bureau de vote désigné par l'assemblée générale.
